Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site atelierweb.studio.
Éditeur du site
Atelier Web, entreprise individuelle (micro-entreprise). Représentée par Sébastien Bon.
Adresse : 16 bis rue du Tripot, 50310 Montebourg
Email : sebastien@atelierweb.studio · Téléphone : 06 40 41 64 98
SIREN : 413 905 134. Le SIRET de l'établissement et le code APE correspondant à l'activité de création de sites internet sont en cours d'actualisation auprès de l'INSEE et seront précisés dès leur attribution.
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).
Directeur de la publication
Sébastien Bon, en qualité d'éditeur du site.
Hébergeur du site
Netlify, Inc. — 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Site : www.netlify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, mise en page, identité visuelle) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les contenus que vous transmettez (textes, photographies) dans le cadre d'une prestation restent votre propriété.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et tenues à jour. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité du site, ou de tout dommage résultant de son utilisation. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.